OSPAR
OSPAR régit la coopération internationale pour la protection de l’environnement marin de l’Atlantique du Nord-Est
OSPAR est le mécanisme par lequel les 15 gouvernements des côtes et bassins occidentaux de l’Europe et la Commission européenne collaborent pour protéger le milieu marin de l’Atlantique du Nord-Est.
La Stratégie relative aux substances dangereuses d’OSPAR vise à prévenir la pollution marine en réduisant constamment les décharges, les émissions et les pertes de substances dangereuses dans le but éventuel de réaliser des valeurs s’approchant des niveaux naturels de substances et près de zéro des substances synthétiques.
OSPAR définit les substances dangereuses comme celles étant persistantes, toxiques et susceptibles à la bioaccumulation (substances TBP) ou causant un niveau équivalent de préoccupation que les substances TBP, par exemple qui pourraient nuire au système hormonal d’organismes.
La Commission OSPAR a mis en place un certain nombre de mesures visant à réduire les décharges de l’industrie pétrolière et gazière. Les fournisseurs de produits chimiques (incluant les lubrifiants) doivent fournir aux autorités nationales des données et de l’information au sujet des produits chimiques à utiliser et déchargés en mer conformément au formulaire harmonisé de notification des produits chimiques offshore (HOCNF).
OSPAR détermine le niveau d’impact des produits chimiques et des substances dangereuses dans le milieu marin par :
- la toxicité marine
- la biodégradation marine
- la bioaccumulation
La toxicité marine est une mesure des effets toxiques d’un produit chimique sur les organismes aquatiques. Des tests sont effectués sur quatre types d’organismes représentant différents niveaux de la chaîne alimentaire marine :
- algues (Skeletonema costatum)
- crustacés (Arcatia tonsa),
- poisson (Scophthalmus maximus)
- remanieur de sédiments (Corophium spp.)
La toxicité marine est mesurée en établissant la concentration de la substance qui tue 50 % d’une population dans une période donnée.
La biodégradation marine (méthode de test OCDE 306) est une mesure de la rapidité de décomposition d’une substance par l’activité biologique dans le milieu marin. Elle est classée selon le pourcentage de la substance qui est biodégradé dans une période déterminée (généralement 28 jours) dans des conditions contrôlées.
Une substance qui n’est pas du tout biodégradée dans cette période présente une biodégradabilité de 0 %; une substance complètement biodégradée a une biodégradabilité de 100 %. Un pourcentage élevé est idéalement >60 % de biodégradation en 28 jours ou >20 % si la substance est non bioaccumulable et non toxique.
La méthode d’essai de bioaccumulation OCDE 117 est la mesure de la tendance d’une substance à s’accumuler dans les tissus d’organismes vivants et à remonter la chaîne alimentaire. Elle est classée selon la solubilité préférentielle de la substance dans l’octanol en comparaison à la solubilité dans l’eau; le coefficient log Pow (octanol/eau).
Une substance avec un coefficient de 0 n’est pas bioaccumulable; un coefficient de 6 représente une forte tendance à la bioaccumulation. Des substances avec un coefficient log Pow <3 are considered to be non-bioaccumulative under OSPAR requirements. Molecules with a high molecular weight (>700) ne sont pas bioaccumulables, car elles sont trop grosses pour pénétrer les membranes des branchies ou des cellules.
Pour les quatre organismes, les données de toxicité, de biodégradation et de bioaccumulation doivent être considérées pour tous les composants chimiques discrets d’un produit, sans égard au niveau présent. Cela garantit une biodégradabilité élevée et/ou une faible bioaccumulation d’un produit qui ne déguise pas la présence de faibles teneurs en produits chimiques avec une très faible performance environnementale (p. ex., des additifs de lubrifiants sont souvent des composés fortement tensio-actifs et stables, ce qui signifie qu’ils ont un potentiel élevé d’être toxiques et bioaccumulables).
Classification des composants des produits – dépistage préliminaire
Les critères d’OSPAR sont utilisés pour établir si des composants individuels utilisés dans un produit sont acceptables ou substituables.
Classement des substances :
Utilisation interdite – si elle figure sur une liste d’interdiction d’OSPAR ou dans les annexes XIV et XVII de REACH
Substituable – si elle répond à au moins un des critères suivants :
- Substance inorganique avec une toxicité aiguë (EC50 ou LC50 <1 mg/l)
- Substance organique avec un coefficient de biodégradabilité BOD28 <20 %
- Substance qui répond à deux des trois critères suivants :
- biodégradabilité <60 % en 28 jours
- bioaccumulation potentielle log Pow >3
- toxicité aiguë LC50 ou EC50 <10 mg/l
Approuvée – si elle répond aux critères de dépistage préliminaire, si elle est un produit chimique PLONOR (présentant peu ou pas de risque pour l'environnement), si elle figure dans l’Annexe IV de REACH ou si elle répond aux critères de l’Annexe V de REACH.
Les produits chimiques substituables doivent être progressivement éliminés des produits, ce qui entraîne la reformulation et une nouvelle certification des produits. Cela peut forcer les exploitants à remplacer les produits utilisés.
